France – Vocational training services – Actions collectives sous forme d' "ateliers innovants" à destination des TPE du bâtiment dans les domaines suivants : Intelligence Artificielle et Responsabilité Sociétale des Entreprises

Actions collectives sous forme d' "ateliers innovants" à destination des TPE du bâtiment dans les domaines suivants : Intelligence Artificielle et Responsabilité Sociétale des Entreprises

Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents (articles R2162-13, R2162-14, R2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique). Les bons de commande portent sur les prestations dont les caractéristiques et les prix sont totalement définis dans les pièces du marché. Les marchés subséquents ont pour objet de préciser les caractéristiques techniques, pédagogiques ou financières de prestations entrant dans le périmètre du lot mais non entièrement définies au stade de l'accord-cadre. Conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique, les montants minimum et maximum de chaque lot pour la durée totale du marché (reconductions comprises) sont les suivants : - sans montant minimum - montant maximum de commandes : 50 000 euro(s) HT Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Les dates de début idéales des premiers ateliers sont précisées dans les annexes techniques du CCTP. La date prévisionnelle de notification du marché public est entre le 24 septembre et le 26 octobre 2026

Lots Lot 1 — Intelligence Artificielle - Département de la Martinique (97): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 2 — Intelligence Artificielle - Département de l'Ain (01): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 3 — Intelligence Artificielle - Département de la Drôme (26): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 4 — Intelligence Artificielle - Département de la Loire (42): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 5 — Intelligence Artificielle - Département de la Haute-Loire (43): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 6 — Intelligence Artificielle - Département du Rhône (69): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 7 — Intelligence Artificielle - Département de la Côte-d'Or (21): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 8 — Intelligence Artificielle - Département de la Saône et Loire (71): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 9 — Intelligence Artificielle - Département du Finistère (29): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 10 — Intelligence Artificielle - Département du Morbihan (56): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 11 — Intelligence Artificielle - Département de l'Indre-et-Loire (37): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 12 — Intelligence Artificielle - Département du Loir-et-Cher (41): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 13 — Intelligence Artificielle - Département du Loiret (45): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 14 — Intelligence Artificielle - Département de la Moselle (57): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 15 — Intelligence Artificielle - Département du Bas-Rhin (67): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 16 — Intelligence Artificielle - Département du Nord (59): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 17 — Intelligence Artificielle - Département du Pas-de-Calais (62): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 18 — Intelligence Artificielle - Département de la Somme (80): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 19 — Intelligence Artificielle - Département de la Réunion (97): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 20 — Intelligence Artificielle - Département de Paris (75): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 21 — Intelligence Artificielle - Département de la Seine-et-Marne (77): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 22 — Intelligence Artificielle - Département de l'Essonne (91): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 23 — Intelligence Artificielle - Département de la Seine-Saint-Denis (93): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 24 — Intelligence Artificielle - Département du Val-de-Marne (94): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 25 — Intelligence Artificielle - Département du Val-d'Oise (95): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 26 — Intelligence Artificielle - Département du Calvados (14): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 27 — Intelligence Artificielle - Département de la Seine-Maritime (76): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 28 — Intelligence Artificielle - Département de la Charente-Maritime (17): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 29 — Intelligence Artificielle - Département de la Gironde (33): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 30 — Intelligence Artificielle - Département des Pyrénées-Atlantiques (64): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 31 — Intelligence Artificielle - Département de la Haute-Garonne (31): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 32 — Intelligence Artificielle - Département de l'Hérault (34): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 33 — Intelligence Artificielle - Département des Alpes-Maritimes (06): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 34 — Intelligence Artificielle - Département des Bouches-du-Rhône (13): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 35 — Intelligence Artificielle - Département du Var (83): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 36 — Intelligence Artificielle - Département de la Loire-Atlantique (44): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 37 — Intelligence Artificielle - Département de la Vendée (85): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 38 — Responsabilité Sociétale des Entreprises- Département de la Guadeloupe (97): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 39 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département du Puy-de-Dôme (63): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 40 — Responsabilité Sociétale des Entreprises- Département du Doubs (25): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 41 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de la Saône-et-Loire (71): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 42 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département des Côtes-d'Armor (22): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 43 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de l'Ille-et-Vilaine (35): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 44 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département du Cher (18): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 45 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de l'Eure-et-Loir (28): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 46 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de la Moselle (57): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 47 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département du Bas-Rhin (67): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 48 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de l'Oise (60): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 49 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de la Réunion (97): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 50 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département des Yvelines (78): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 51 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département des Hauts-de-Seine (92): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 52 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département du Calvados (14): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 53 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de la Seine-Maritime (76): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 54 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de la Gironde (33): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 55 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de la Haute-Garonne (31): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 56 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département de l'Hérault (34): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 57 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département des Alpes-Maritimes (06): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 58 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département des Bouches-du-Rhône (13): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée est une date prévisionnelle Lot 59 — Responsabilité Sociétale des Entreprises - Département du Vaucluse (84): Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. A l'issue de la première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Dans l'hypothèse où Constructys décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de Constructys au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. La date indiquée à l'article durée