Travaux de mise en conformité du réseau d'eaux pluviales de la déchèterie de Champ-sur-Drac
Compliance work of the rainwater network of the Champ-sur-Drac wastelandEnglish, machine translated
Issued by GRENOBLE ALPES METROPOLE · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)
- Published
- 16 Nov 2026
- Closes
- 11 Dec 2026, 14:00 UTC
- Reference
- 26-111213
- Location
- France
- Type
- works
At a glance
GRENOBLE ALPES METROPOLE in France has published a tender: “Travaux de mise en conformité du réseau d'eaux pluviales de la déchèterie de Champ-sur-Drac”. Submissions close on 11 December 2026, 23 days from today. Quote reference 26-111213 in any correspondence with the buyer. FreeTender has recorded 29 notices from this buyer since 2026, 9 of them currently open. Bids are submitted to the buyer through BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France), not through FreeTender.
English summary
Machine translated from French by FreeTender. The original notice below is the binding text.
Section 4 - Duration of contract or period of execution 2 months from the date of notification of the contract. Section 5 - Conditions relating to the contract Essential methods of financing and payment and/or references to the texts regulating them: Benefits will be remunerated under the conditions laid down by the rules of public accounting. Funding arrangements: Registration in the community budget.
Details
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution 2 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Modalités de financements : Inscription au budget de la collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Forme du groupement : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché Unité monétaire utilisée, l'euro. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure: procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 à 15:00
Délai minimum de validité des offres: 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 2026-TX-STM-0273
Renseignements complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Code NUTS: FRK24
Marché périodique: NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, Greffe du tribunal, 2 Place de Verdun, BP 1135 38022 Grenoble Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Contactez le TA de Grenoble Visite facultative des lieux d'exécution : se référer à l'article 6.2 du Règlement de la consultation (RC) / Modalités de négociation : voir article 8.3 du RC / Conditions de participation : voir article 6.1 du RC / Critères de sélection des offres : voir article 8.2 du RC / Durée du marché : La date indiquée dans l'avis est une date indicative et n'a pas valeur contractuelle. Le marché démarre à sa date de notification et s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement et de l'application de garanties particulières le cas échéant. Les délais d'exécution sont fixés dans le CCAP et le CCTP. / Options : Réalisation de prestations similaires (article 1.6 du RC) / Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de : - candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - de membres de plusieurs groupements
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus: Grenoble Alpes Métropole : Service SCPP - Grenoble Alpes Métropole
Adresse: 3 rue Malakoff, CS 50053 ,
38031 Grenoble
Coordonnées:
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Section 14 - Informations complémentaires
Acheteur: GRENOBLE ALPES METROPOLE
Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)
Procédure: Procedure adapte
Descripteurs: Voirie et réseaux divers
Département(s): 38
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 15:00 (heure de Paris)
Référence BOAMP: 26-111213
Context for bidders
We hold 29 notices from GRENOBLE ALPES METROPOLE, going back to August 2026 — 9 of them still open. They buy mostly in Construction & Infrastructure, Financial & Professional Services and Transport & Logistics. This one closes in 23 days.
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