Prestations d'impression (2 lots)

Le présent marché, décomposé en deux (2) lots, porte sur des prestations d’impression de petits imprimés (affiches, cartes de visite, cartes de vœux, flyers et plaquettes, diplômes et bandeaux-pupitres) et d’imprimés façonnés (brochures, invitations, cartes de vœux, dépliants, kakémonos).

Objet : Le présent marché , décomposé en deux (2) lots, porte sur des prestations d’impression de petits imprimés (affiches, cartes de visite, cartes de vœux, flyers et plaquettes, diplômes et bandeaux -pupitres) et d’imprimés façonnés (brochures, invitations, cartes de vœux, dépliants, kakémonos ) décrites de façon détaillée dans le CCTP. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services.

Allotissement : - 1ère année d’exécution : 10.000 € HT - 2ème année d’exécution : 10.000 € HT - 3ème année d’exécution : 10.000 € HT - 4ème année d’exécution : 10.000 € HT Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot. Lot 2 “Imprimés façonnés" (n° AC26/6-018_L2) La consistance des prestations exigées du titulaire de ce lot est détaillée dans le CCTP . Le montant maximum de commande du lot 2 est fixé à 194 000,00 € HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le montant maximum annuel du lot 2 est fixé comme suit : - 1ère année d’exécution : 48.500 € HT - 2ème année d’exécution : 48.500 € HT - 3ème année d’exécution : 48.500 € HT - 4ème année …

Durée / délai d'exécution : Durée du marché (valable pour tous les lots) : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée maximale de quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. En cas de non-reconduction du marché, l’Institut de France notifie sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance de la période d’exécution en cours. La non -reconduction du marché n’ouvre droit …

Variantes : OPTIONS .............................................................................................................................. 9 4.1 Variantes facultatives ou obligatoires ........................................................................ 9 4.2 Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires- PSE ...................................... 9 4.3 Options ...................................................................................................................... 9 ARTICLE 5 : COMPOSITION DU DCE ET MODALITÉS DE RETRAIT ................................ 9 5.1 Contenu du dossier de consultation des entreprises (DCE) …

Conditions de participation : L’offre présentée par le candidat individuel ou le groupement, devra indiquer tous les éventuels sous - traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous -traitants qui l’exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 Euros T.T.C. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; Aucune forme de groupement n'est imposée par l’Institut de France au stade de la remise …

Critères d'attribution : Les critères de jugement des offres et leur pondération définis dans le présent article ne sont pas identiques pour tous les lots du marché. Ces critères de jugement et leur pondération seront appliqués pour chaque lot, à l’ensemble des plis reçus afin de réaliser le classement des offres et déterminer l’attributaire de chaque lot. Les offres inappropriées, au sens de l’article L. 2152 -4 du code de la commande publique, sont éliminées. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de demander à tous les soumissionnaires concernés de régulariser leurs offres irrégulières et/ou inacceptables à condition qu’elles ne soient pas anormalement …

Allotissement: 2 Lots

Type d'annonce: Annonce de consultation

Référence: AC26-6-018

Procédure: Appel d'offres ouvert

Catégorie: Services

Organisme : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation — EOESRI / INSTITUT DE FRANCE - Institut de France

Code CPV: 79810000

Date limite de remise des plis: 12/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).

Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).