Réalisation d'une étude d'impact environnementale, centrale photovoltaïque au sol à Digoin

Section 4 - Durée du marché ou délai

d'exécution 30 mois à compter de la notification du marché.

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Le présent marché a pour objet la réalisation de l’étude d’impact environnemental (EIE) d'un projet de centrale photovoltaïque au sol, d'une puissance d’environ 6 MWc, sur la commune de Digoin (71160 – Saône-et-Loire), au lieu-dit le Tonkin sur une fiche urbaine en cours de remblaiement. Le présent marché est passé sous la forme de 2 lots Des variantes seront-elles prises en compte : Oui

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 04/12/2026 à 18:00

Délai minimum de validité des offres: 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir

adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 2026_EIE_CPV_DIGOIN

Section 13 - Renseignements relatifs aux

lots Lot(s) 1 - Lot 1 – Etude d'impact complète hors volet paysager Lot(s) 2 - Volet paysager de l'étude d'impact

Acheteur: SEM SELER

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Etude, Photovoltaïque

Département(s): 71

Date limite de réception des offres: 04/12/2026 18:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-106711