Prestations de services traiteur

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Prestations de services traiteur

Code CPV principal - Descripteur principal : 55520000

Type de marché: Services

Description succincte du marché: La présente consultation concerne des prestations de services traiteur.

Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Dîners de gala. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 35 000,00 Euros HT

Lot 2: Féria de l'ascension. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 20 000,00 Euros HT

Au titre de chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Organisation chargée des procédures de médiation et recours : Tribunal administratif de Nîmes. Les prix sont fermes, actualisables la première année et révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).

Lieu principal d'exécution du marché: Ville d'Alès

Durée du marché (en mois): 12

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: Lot 1 - Dîners de gala

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55520000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros

Lieu d'exécution du lot: Ville d'Alès

Description du lot: Lot 2 - Féria de l'Ascension

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55520000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros

Lieu d'exécution du lot: Ville d'Alès

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : Au titre du lot 1, il est imposé une dégustation afin de juger la qualité culinaire et la qualité de présentation des mets proposés par le candidat. Les modalités sont précisées à l'article 5.2 du RC.

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Précisé dans le règlement de la consultation

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Précisé dans le règlement de la consultation

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 14/10/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville d'Alès (acheteur public)

Acheteur: Ville d'Alès

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Repas, traiteur

CPV: 55520000

Département(s): 30

Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-91125