Fourniture d'instruments de musique neufs, Lot n°2 : Cuivres

Section 4 - Durée du marché ou délai

d'exécution 12 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations

(fournitures/services): 11/01/2027

Section 5 - Conditions relative au marché

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix unitaires révisables semestriellement. Financement par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Section 6 - Justifications à produire quant

aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur

public: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services

effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales: Acquisition d'un bugle et embouchure, cornet à pistons, trompette, trombone alto, cor d'harmonie, euphonium.

Ce lot est relancé après avoir été déclaré infructueux lors d'une précédente consultation. Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 5 100 euro(s) H.T. pour la durée du marché, en application de l'article R.2162-9 du C.C.P. Refus des variantes.

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique : 60%

Prix: 40%

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 04/12/2026 à 17:00

Délai minimum de validité des offres: 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir

adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 2026MAF042

Renseignements complémentaires : Aucune négociation ne sera effectuée. Il pourra être le cas échéant proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse et que la régularisation n'ait pas un caractère substantiel.

Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être

obtenus:

Coordonnées:

Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qkDYkA6CmE

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de

participation doivent être envoyées

Coordonnées:

Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qkDYkA6CmE

Conditions de remise des offres ou des

candidatures: Les candidats déposeront obligatoirement leurs offres sur le profil acheteur dont l'adresse est précisée au présent avis.

Section 13 - Renseignements relatifs aux

lots Lot(s) 1 - Fourniture d'instruments de musique neufs, Lot n°2 : Cuivres

Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Instruments de musique

Département(s): 65

Date limite de réception des offres: 04/12/2026 17:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-107333