Etude d'analyse de cycle de vie des biochars
Issued by Autres organismes — AO / ADEME - Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie · via PLACE — Plateforme des achats de l'État (France)
- Published
- 29 Sept 2026
- Closes
- 29 Oct 2026, 11:00 UTC
- Reference
- 2026AC000111
- Location
- (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin, France
- Sector
- Financial & Professional Services
- Type
- services
Details
Cette étude a comme objectif principal l’évaluation des impacts environnementaux associés à la production du biochar pour un usage en amendement au sol, depuis l'approvisionnement en biomasse (les résidus de culture, la biomasse secondaire de l’industrie du bois, les déchets bois, les biodéchets et la biomasse aquatique) jusqu’à la sortie d’usine afin d’alimenter la base de données Base Empreinte
Objet: Il s’agit d’un accord-cadre de Prestations Intellectuelles.
Allotissement : La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R . 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont ex écutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon d e commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exé cution est demandée. Il en détermine la quantité. Procédure : 2026AC000111 Règlement de la consultation Page 5 sur 16
Durée / délai d'exécution : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d e 12 mois à compter de sa notification définie à l'article « Validité » du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Les bons de commande en cours au terme de l’accord-cadre demeureront en vigueur jusqu’au complet achèvement et règlement des prestations correspondantes.
Variantes: La présentation de variantes à l’initiative des candidats est-elle autorisée : Non □ Oui
Conditions de participation: Les candidats auront à produire les pièces ci-desso us définies rédigées en langue française .
Critères d'attribution : Les critères relatifs à la candidature et intervena nt pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles . Procédure : 2026AC000111 Règlement de la consultation Page 11 sur 16
Allotissement: Non
Type d'annonce: Annonce de consultation
Référence: 2026AC000111
Procédure: Procédure adaptée
Catégorie: Services
Organisme: Autres organismes — AO / ADEME - Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie
Code CPV: 79419000
Lieu d'exécution: (67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin
Date limite de remise des plis: 29/10/2026 12:00 (heure de Paris)
Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).
Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).
Context for bidders
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