Distribution de magazines en boites aux lettres sur le territoire de Roannais Agglomération
Issued by Roannais Agglomeration · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)
- Published
- 11 Sept 2026
- Closes
- 30 Sept 2026, 10:00 UTC
- Reference
- 26-88071
- Location
- France
- Sector
- Transport & Logistics
- Type
- services
Details
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché: Distribution de magazines en boites aux lettres sur le territoire de Roannais Agglomération
Code CPV principal - Descripteur principal : 64121100
Type de marché: Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la distribution des magazines de Roannais Agglomération et de la Ville de Roanne dans l'ensemble des boites aux lettres de Roanne et des 39 autres communes du territoire de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent
Lieu principal d'exécution du marché: FRK25 - Loire, Territoire de Roannais Agglomération
42300 Roanne
Durée du marché (en mois): 12
La consultation comporte des tranches: Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti: Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire: Non
Autres informations complémentaires: Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC.
Tribunal compétent:
Tribunal Administratif de Lyon: 184 rue Duguesclin,
69433 LYON CEDEX 03 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure: Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve: Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve: Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat: Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/09/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats: Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution: énoncé dans le Rc
Lien direct aux documents de la consultation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62317
Acheteur: Roannais Agglomeration
Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)
Procédure: Ouvert
Descripteurs: Boîtes aux lettres, Prestations de services
CPV: 64121100
Département(s): 42
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00 (heure de Paris)
Référence BOAMP: 26-88071
Context for bidders
We hold 6 notices from Roannais Agglomeration, going back to September 2026 — 6 of them still open. They buy mostly in IT & Telecom, Construction & Infrastructure and Facility Management & Cleaning. There are 465 open Transport & Logistics tenders in France. This one closes in 1 day.
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