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Désenfumage naturel 2027-2029

Issued by Mairie de Besançon · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)

Published
19 Nov 2026
Closes
15 Dec 2026, 11:00 UTC
Value
EUR 90,000
Reference
26-112726
Location
France
Type
services

At a glance

Mairie de Besançon in France has published a tender: “Désenfumage naturel 2027-2029”. Submissions close on 15 December 2026, 26 days from today. The stated value is EUR 90,000. Quote reference 26-112726 in any correspondence with the buyer. FreeTender has recorded 11 notices from this buyer since 2026, 2 of them currently open. Bids are submitted to the buyer through BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France), not through FreeTender.

Details

Section 4 - Durée du marché ou délai

d'exécution 36 mois à compter de la notification du marché.

Section 5 - Conditions relative au marché

Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : : Ressources propres. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures Unité monétaire utilisée, l'euro.

Section 6 - Justifications à produire quant

aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur

public: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la

notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales: Groupement de commandes Ville/C.U. Grand Besançon Métropole

Quantités (fournitures et services), nature et étendue

(travaux): L'accord-cadre avec maximum de 90000 euros HT pour toute la durée du contrat donnera lieu à l'émission de bons de commande

Refus des variantes.

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : Prix des prestations : 60% Valeur technique de la prestation permettant le respect des délais : 30%

Performance environnementale: 10%

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 15/12/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres: 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Renseignements complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr

Code NUTS: FRC21

Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 euro(s)

Marché périodique: NON

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation ainsi que pour le dépôt des offres, les candidats transmettent impérativement leur demande et offre par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.marches-securises.fr

Section 14 - Informations complémentaires

Acheteur: Mairie de Besançon

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Maintenance

Département(s): 25

Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-112726

Context for bidders

We hold 11 notices from Mairie de Besançon, going back to August 2026 — 2 of them still open. They buy mostly in Construction & Infrastructure, Defence & Security and Healthcare & Pharma. This one closes in 26 days.

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Before you bid on this tender

A quick checklist to help you decide whether to bid and prepare a compliant submission. Always verify the details on the official source.

  • Confirm the exact closing date and time (and time zone) on the official portal — deadlines are strict and can be revised by a corrigendum.
  • Read the full notice and every attached document, including the scope, specifications and any bill of quantities or terms of reference.
  • Check the eligibility criteria — prior similar experience, annual turnover, certifications and registrations — and make sure you qualify before investing effort.
  • Prepare any earnest-money deposit (EMD) or bid security and the required formats early; missing or wrongly-formatted documents are a common cause of rejection.
  • Note how bids must be submitted (online or physical), in what format, and whether a digital signature or portal registration is required.
  • Watch for corrigenda and clarifications right up to the deadline — requirements and dates can change.

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