Acquisition Livres Numeriques PNB

Section 5 - Conditions relative au marché

Unité monétaire utilisée, l'euro. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

Section 6 - Justifications à produire quant

aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur

public: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la

notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Le présent marché a pour objet la fourniture de documents numériques sous dispositif PNB aux bibliothèques jurassiennes associées au portail JuMEL (Jura Médiathèques En Ligne). Elle comprend la mise à disposition d'une plate-forme pour la passation des commandes et le téléchargement des ouvrages, ainsi que la fourniture des fichiers de métadonnées descriptives des ouvrages Refus des variantes.

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 16/10/2026 à 11:00

Délai minimum de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir

adjudicateur / l'entité adjudicatrice: SD_2026MED83

Renseignements complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/

Type de marché de Fournitures: Code NUTS : FRC22

Modalités d'ouverture des offres: Date: 16 oct. 2026

Lieu: Marché périodique : OUI

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre pourra être tacitement reconduit 3 fois, par période d'un an. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3

Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre

administratif peuvent être obtenus: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA

Adresse: 17 rue Rouget de Lisle ,

39039 LONS LE SAUNIER

Coordonnées:

Adresse internet: http://marchespublics.jura.fr/

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre

administratif peuvent être obtenus: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA

Adresse: 17 rue Rouget de Lisle ,

39039 LONS LE SAUNIER

Coordonnées:

Adresse internet: http://marchespublics.jura.fr/

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être

obtenus: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA

Adresse: 17 rue Rouget de Lisle ,

39039 LONS LE SAUNIER

Coordonnées:

Adresse internet: http://marchespublics.jura.fr/

Section 14 - Informations complémentaires

Acheteur: Conseil départemental du Jura

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Livres, Abonnement

Département(s): 39

Date limite de réception des offres: 16/10/2026 11:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-89691