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Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération

Acquisition of spare parts and accessories for vehicles less than 3.5t (PTAC) in the Community of Alès AgglomerationEnglish, machine translated

Issued by Alès Agglomération · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)

Verify & apply on the official portal →
Published
6 Nov 2026
Closes
11 Dec 2026, 11:00 UTC
Value
EUR 6,500
Reference
26-108133
Location
France
Sector
Transport & Logistics
Type
goods

At a glance

Alès Agglomération in France has published a tender in transport & logistics: “Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération”. Submissions close on 11 December 2026, 35 days from today. The stated value is EUR 6,500. Quote reference 26-108133 in any correspondence with the buyer. FreeTender has recorded 5 notices from this buyer since 2026, 1 of them currently open. There are 524 open transport & logistics notices in France on FreeTender. Bids are submitted to the buyer through BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France), not through FreeTender.

English summary

Machine translated from French by FreeTender. The original notice below is the binding text.

Section 4 - Market Identification Market Title: Acquisition of spare parts and accessories for vehicles less than 3.5t (TPAC) in the Community of Alès Agglomeration Main CPV Code - Principal Descriptor: 34300000 Type of contract: Supplies Brief description of the contract: The contract is intended to provide the following: spare parts and accessories for vehicles of less than 3.5 tonnes from Alès Agglomeration.

Details

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération

Code CPV principal - Descripteur principal : 34300000

Type de marché: Fournitures

Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.

Lieu principal d'exécution du marché: Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération

Durée du marché (en mois): 12

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché: fonds propres d'Alès Agglomération.

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix: fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération. Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34300000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros

Lieu d'exécution du lot: Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès

Description du lot: Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché: fonds propres d'Alès Agglomération.

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix: fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération. Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34300000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23200 euros

Lieu d'exécution du lot: Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès

Description du lot: Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché: fonds propres d'Alès Agglomération.

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix: fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération. Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34300000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3900 euros

Lieu d'exécution du lot: Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires: Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)

Technique d'achat: Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 11/12/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Acheteur: Alès Agglomération

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Pièces détachées

CPV: 34300000

Département(s): 30

Date limite de réception des offres: 11/12/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-108133

Context for bidders

We hold 5 notices from Alès Agglomération, going back to September 2026 — 1 of them still open. They buy mostly in Construction & Infrastructure, Agriculture & Food and Transport & Logistics. There are 524 open Transport & Logistics tenders in France. This one closes in 35 days.

Before you bid on this tender

A quick checklist to help you decide whether to bid and prepare a compliant submission for this transport & logistics opportunity. Always verify the details on the official source.

  • Confirm the exact closing date and time (and time zone) on the official portal — deadlines are strict and can be revised by a corrigendum.
  • Read the full notice and every attached document, including the scope, specifications and any bill of quantities or terms of reference.
  • Check the eligibility criteria — prior similar experience, annual turnover, certifications and registrations — and make sure you qualify before investing effort.
  • Prepare any earnest-money deposit (EMD) or bid security and the required formats early; missing or wrongly-formatted documents are a common cause of rejection.
  • Note how bids must be submitted (online or physical), in what format, and whether a digital signature or portal registration is required.
  • Watch for corrigenda and clarifications right up to the deadline — requirements and dates can change.
Common bidding mistakes to avoid →Writing a winning proposal

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