Accord-Cadre de Fourniture et Livraison D’Objets Publicitaires a L’Image de L’Universite Sorbonne Paris Nord

Le marché a pour objet la mise en place d’un accord-cadre pour la fourniture et livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord

Objet : La consultation porte sur les prestations suivantes : Marché n° 2026AOOFS00012- Fourniture et livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord - RC Le Titulaire du marché est soumis à une obligation de résultat dans le cadre de l’exécution de ces prestations. Les prestations demandées au marché sont détaillées au CCTP. Les codes CPV associés au marché sont les suivants : 39294100-0 : Produits d'information et de promotion

Allotissement : Le présent marché est alloti conformément à l’article L.2113-10 du Code de la commande publique en 4 lots définis comme suit : Lot Description

Durée / délai d'exécution : L’accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification à son titulaire pour une période initiale d e douze (12) mois . Il sera ensuite reconductible tacitement trois (3) fois, par période d e douze (12) mois , sans que sa durée n’excède quatre (4) ans au total. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L’USPN a la possibilité de ne pas reconduire le marché. Pour ce faire, elle adresse sa décision au titulaire dans un délai de deux (2) mois précédant la fin de la période en cours d’exécution. Il s’agit d’un accord -cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Variantes: Options Aucune variante, option ou PSE n’est autorisée ou demandée par l’Acheteur au titre de la présente consultation.

Conditions de participation : candidats Marché n° 2026AOOFS00012- Fourniture et livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord - RC Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d’un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas candidater sous ces deux qualités. Aucune forme de groupement n’est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’USPN. L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les …

Critères d'attribution : Les offres reçues sont analysées, notées et classées après avoir écarté et éliminé les offres irrégulières, inacceptables et inappropriées conformément à l’article R.2152 -1 du Code de la commande publique. L’USPN peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses. La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d’en modifier des caractéristiques substantielles. Conformément à l'article R2152 -3 à R2152 -5 du code de la commande publique, toute offre paraissant anormalement basse fera l'objet d'une demande …

Allotissement: 4 Lots

Type d'annonce: Annonce de consultation

Référence: 2026AOOFS00012

Procédure: Appel d'offres ouvert

Catégorie: Fournitures

Organisme: Autres organismes — AO / USPN - Université Sorbonne Paris Nord

Code CPV: 39294100

Date limite de remise des plis: 12/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).

Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).