Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET Code CPV principal - Descripteur principal : 42990000

Type de marché: Fournitures

Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET Lieu principal d'exécution du marché : Différents Centres d'Exploitation Avesnelles, Beauvois-en-Cambrésis, Cassel, Biernes, La Gorgue, Urvillers, Le Quesnoy, Pecquencourt et le Centre de travaux et de maintenance d'Orchies

Durée du marché (en mois): 12

Valeur estimée (H.T.): 4320000 euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42990000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 432000 euros Lieu d'exécution du lot : Différents Centres d'Exploitation Avesnelles, Beauvois-en-Cambrésis, Cassel, Biernes, La Gorgue, Urvillers, Le Quesnoy, Pecquencourt et le Centre de travaux et de maintenance d'Orchies

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : Le présent accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute à la fois par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents et sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum de 432 000 Euros Hors Taxes sur la durée maximum du marché. Au-delà de ce plafond, la procédure perdra ses effets. A titre indicatif, il est précisé que le nombre de marchés subséquents est estimé à un à trois par an. Ce nombre n'est pas contractuel. Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa notification Il est reconductible 5 fois pour une durée d'un an chacune, sur décision tacite du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade peuvent décider de ne pas reconduire le marché à l'échéance de chaque période. Cette décision écrite est notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours. À défaut de notification d'une décision de non-reconduction dans ce délai, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante, dans la limite du nombre de reconductions prévu et de la durée maximum du marché. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non-reconduction régulièrement notifiée n'ouvre droit à aucune indemnité du seul fait de l'absence de reconduction. Elle est sans incidence sur les obligations nées de l'exécution de la période en cours et sur les obligations de fin de marché prévues au contrat.

Critère 1: le prix pour 60% de la note finale : Le critère du prix sera jugé en fonction du montant de la simulation de commande

Critère 2: la valeur technique de l’offre pour 35% de la note finale.

Le critère de la valeur technique de l’offre sera jugé en fonction des éléments fournis du cadre de réponse, la fiche remise et conditions et du mémoire technique

Critère 3: l’environnement, le social et l’économie pour 5% de la note finale

Le critère sera jugé en fonction des éléments figurant dans la fiche « environnement, social et économique ».

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Production des principales

références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale

Acheteur: NOREADE SIDEN-SIAN

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Equipements spécialisés

CPV: 42990000

Département(s): 59, 62

Date limite de réception des offres: 17/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-98243