Travaux de modernisation de l'Ehpad "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux de modernisation de l'EHPAD "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment Code CPV principal - Descripteur principal : 45421000

Type de marché: Travaux

Description succincte du marché: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et Acheteur ; et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. Etablissement support et pouvoir adjudicateur : Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Représenté par son Directeur Général 100 route de Moval CS 10499 TREVENANS 90015 BELFORT Cedex

Etablissement partie: Centre de Soins de Longue Durée Le Chênois

(CHSLD) Le Chênois 16, rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS Le projet prévoit une amélioration thermique du site. Pour cela, il est prévu de réaliser les travaux suivants : isolation des façades et des combles et changement des menuiseries extérieures. Ce projet fait l'objet d'une organisation spécifique dû à l'environnement et au déroulement des travaux en site occupé

Lieu principal d'exécution du marché: FRC24 - Territoire de Belfort

Durée du marché (en mois): 8

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: 01 : Démolition / gros oeuvre . Démolition / gros oeuvre

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45111100

Lieu d'exécution du lot: EHPAD "Les Magnolias"

96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans

Description du lot: 02 : Menuiserie extérieure alu/Pvc et volets . Menuiserie extérieure alu/Pvc et volets

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44220000

Lieu d'exécution du lot: EHPAD "Les Magnolias"

96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans

Description du lot: 03 : Echafaudage - Isolation combles - Ite - Crepi . Echafaudage - Isolation combles - Ite - Crepi

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44212310

Lieu d'exécution du lot: EHPAD "Les Magnolias"

96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans

Description du lot: 04 : Couverture / zinguerie / Etanchéité . Couverture / zinguerie / Etanchéité

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261210

Lieu d'exécution du lot: EHPAD "Les Magnolias"

96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Oui

Détail sur la visite (si oui): L'Hnfc organise une visite obligatoire pour les candidats.

Soit le 15/09/2026 à 14h00 soit le 22/09/2026 à 14h00

Autres informations complémentaires: - Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.

- Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour tous les lots. - La sous-traitance totale est interdite. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. - Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de 1 an dont le point de départ est la date de réception des travaux. - Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. - Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. - En cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d'indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 3,00 %. - Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter par un tiers les prestations aux frais et risques du titulaire

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Renvoi au règlement de la consultation

Technique d'achat: Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 02/10/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Critères d'attribution: énoncé dans le Rc

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1866154

Acheteur: Hopital Nord Franche-Comte

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Echafaudage, Gros oeuvre, Isolation, Menuiserie, Zinguerie

CPV: 45421000, 45111100, 44220000, 44212310, 45261210

Département(s): 90

Date limite de réception des offres: 02/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-84432