SIGNALÉTIQUE PATRIMONIALE ET PLANS D'ORIENTATION ET D'INFORMATION Le présent accord-cadre porte sur la conception, la fabrication, la fourniture et la pose des équipements de signalétique composant l'opération " Parcours patrimonial - Complément 2026-2027 "

Section 4 - Durée du marché ou délai

d'exécution 12 mois à compter de la notification du marché.

Section 5 - Conditions relative au marché

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Section 6 - Justifications à produire quant

aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur

public: Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses

co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Autres renseignements demandés : Voir le règlement de la consultation

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales: Les variantes doivent être proposées avec l’offre de base mais sur des documents distincts.

Les candidats produiront un dossier complet pour chacune des variantes proposées. Les variantes sont obligatoirement assorties d'un descriptif des dispositions proposées. Les exigences minimales des variantes : les variantes doivent permettre d’acquérir un produit d’une qualité au moins égale à la solution de base suivant les instructions du CCP et du BPU. Des variantes seront-elles prises en compte : Oui

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 23/10/2026 à 12:00

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir

adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 09.2026/FCS- signaletique

Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de

participation doivent être envoyées

Coordonnées:

Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_iRx7lNgkGr

Acheteur: Ville de Vittel

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Signalétique

Département(s): 88

Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-94443