Prélèvements et analyses d'effluents non domestiques, des paramètres généraux et de toxicité

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Prélèvements et analyses d'effluents non domestiques, des paramètres généraux et de toxicité

Code CPV principal - Descripteur principal : 72240000

Type de marché: Services

Description succincte du marché: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le DEA de GRAND BESANCON METROPOLE gère la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et le traitement d'eau potable. Le réseau unitaire est équipé de déversoirs d'orage (D.O.) et reçoit des effluents non domestiques (E.N.D.). Le service entreprend un suivi des effluents dans le cadre de la lutte contre les pollutions toxiques dispersées au niveau des rejets industriels. Les stations de traitement des eaux usées doivent répondre aux exigences réglementaires, de la toxicité d'effluents et d'analyses de paramètres globaux

Lieu principal d'exécution du marché: FRC21 - Doubs

Durée du marché (en mois): 48

Valeur estimée (H.T.): entre euros et 364000 euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: 01 : Prélèvements et analyses des effluents non domestiques. Prélèvements et analyses des effluents non domestiques.

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72240000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 140000 euros Lieu d'exécution du lot : Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM). 25000 BESANCON Description du lot : 02 : Analyses de paramètres en temps contraint. La spécificité de ce lot porte sur le délai d'acheminement en temps contraint des échantillons : Les échantillons sont prélevés en majeure partie au plus tard à 11h00 le matin. Ils devront parvenir au laboratoire au plus tard 1 heure après le prélèvement. Les analyses seront lancées le jour même. Certaines analyses sont planifiées, et d'autres sont réalisées ponctuellement, ce qui nécessite une flexibilité de l'acheminement des échantillons. Des prélèvements sont régulièrement effectués le vendredi et devront être traités dans les mêmes conditions.

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71620000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 200000 euros Lieu d'exécution du lot : Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM). 25000 BESANCON Description du lot : 03 : Analyses de toxicité d'effluents des stations de traitement des eaux usées (les daphnies). Prestations d'analyses de toxicité d'effluents de station d'épuration Détermination de l'inhibition de la mobilité de daphnia magna. Teneur en équitox/m3. A titre indicatif l'analyse porte sur 3 échantillons mensuels. La prestation comporte la fourniture du flaconnage et le transport des échantillons.

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71620000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 24000 euros Lieu d'exécution du lot : Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM). 25000 BESANCON

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires: Le marché comprend des clauses : - environnementales,

- de réexamen - complémentaires

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Renvoi au règlement de la consultation

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande

Critères d'attribution: énoncé dans le Rc

Acheteur: Grand Besançon Métropole

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Prestations de services, Déchets non ménagers (prestations)

CPV: 72240000, 71620000

Département(s): 25

Date limite de réception des offres: 05/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-99566