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Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze

Issued by SM Interdepart Vallée de la Lèze · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)

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Published
13 Oct 2026
Closes
18 Nov 2026, 11:00 UTC
Value
EUR 120,000
Reference
26-99178
Location
France
Sector
Construction & Infrastructure
Type
works

At a glance

SM Interdepart Vallée de la Lèze in France has published a tender in construction & infrastructure: “Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze”. Submissions close on 18 November 2026, 26 days from today. The stated value is EUR 120,000. Quote reference 26-99178 in any correspondence with the buyer. There are 3,212 open construction & infrastructure notices in France on FreeTender. Bids are submitted to the buyer through BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France), not through FreeTender.

Details

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze

Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710

Type de marché: Travaux

Description succincte du marché: Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et

concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée de la Lèze.

Lieu principal d'exécution du marché: Le Fossat à Beaumont-sur-Lèze

Durée du marché (en mois): 5

Valeur estimée (H.T.): 120000 euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: Création de mares, baissières, plantation de haies

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 16000 euros

Lieu d'exécution du lot: Le Fossat (09)

Description du lot: Mares, baissières, plantation de haies

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros

Lieu d'exécution du lot: Le Fossat/Carla Bayle (09)

Description du lot: Mares, baissières, plantation de haies

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000 euros

Lieu d'exécution du lot: Lézat-sur-Lèze (09)

Description du lot: Plantation de haies

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13000 euros

Lieu d'exécution du lot: Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)

Description du lot: Mare, plantation de haies, régalage de terrain

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros

Lieu d'exécution du lot: Beaumont-sur-Lèze (31)

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Oui

Détail sur la visite (si oui): A prévoir avec le donneur d'ordre

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve : Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP).

Moyens de preuve: -extrait Kbis de moins de 3 mois ;

-déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ; -en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché. Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4).

Moyen de preuve: attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières).

Moyen de preuve: liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.

Technique d'achat: Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 18/11/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Acheteur: SM Interdepart Vallée de la Lèze

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Terrassement, Espaces verts, Végétaux, Bassin, étang, Hydraulique agricole

CPV: 45112710

Département(s): 31, 09

Date limite de réception des offres: 18/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-99178

Context for bidders

There are 3,212 open Construction & Infrastructure tenders in France. This one closes in 26 days.

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