Marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’un diagnostic de maîtrise d’usage (AMU).

Section 4 - Durée du marché ou délai

d'exécution 24 mois et 730 jours à compter de la notification du marché.

Section 5 - Conditions relative au marché

Cautionnement et garanties exigés: Sans objet

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : code de la commande publique Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Voir RC Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Section 6 - Justifications à produire quant

aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur

public: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la

notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Section 7 - Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales: Services

Quantités (fournitures et services), nature et étendue

(travaux): Aucune

Refus des variantes.

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 9 - Délai d'urgence

Délai d'urgence - Justification: Des justification sont à fournir

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 13/11/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres: 4 mois et 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Section 12 - Adresses complémentaires

Section 14 - Informations complémentaires

Acheteur: CNOUS

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Assistance à maîtrise d'ouvrage

Département(s): 92, 35, 38, 75, 67, 91

Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-99482