Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la restauration de l'orgue de l'église Saint-Germain

Section 4 - Durée du marché ou délai

d'exécution à compter du 01/12/2026 et jusqu'au 30/11/2030 Date prévisionnelle de début des prestations

(fournitures/services): 01/12/2026

Date prévisionnelle de début des travaux : 01/12/2027

Section 5 - Conditions relative au marché

Cautionnement et garanties exigés: Néant

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Néant Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Néanr Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Section 6 - Justifications à produire quant

aux qualités et capacités du candidat Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur

public: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la

notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure: procédure adaptée

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : La première étape a pour objet de mettre à jour et compléter l'inventaire, notamment dans la faisabilité du remontage. In fine, l'étude devra permettre l'établissement d'un programme de travaux complet sur l'ensemble des constituantes de l'instrument. La deuxième étape correspond à la maitrise d'oeuvre allant du Projet Technique à la remise du DDOE. Quantités (fournitures et services), nature et étendue

(travaux): Néant

Des variantes seront-elles prises en compte : Oui

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres: 27/10/2026 à 14:00

Délai minimum de validité des offres: 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Acheteur: Commune de Rugles

Type d'avis: Procédure adaptée (MAPA)

Procédure: Procedure adapte

Descripteurs: Orgue, Maîtrise d'oeuvre

Département(s): 27

Date limite de réception des offres: 27/10/2026 14:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-89627