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Maintenance des pompes de relevage, de vidange et de nettoyage des installations d'assainissement des Résidences Autonomie et Ehpad du Ccas de Villeurbanne

Issued by Ccas de Villeurbanne · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)

Published: 28 Oct 2026
Closes: 4 Dec 2026, 11:00 UTC
Reference: 26-105001
Location: France
Sector: Water & Environment
Type: services

At a glance

Ccas de Villeurbanne in France has published a tender in water & environment: “Maintenance des pompes de relevage, de vidange et de nettoyage des installations d'assainissement des Résidences Autonomie et Ehpad du Ccas de Villeurbanne”. Submissions close on 4 December 2026, 37 days from today. Quote reference 26-105001 in any correspondence with the buyer. FreeTender has recorded 2 notices from this buyer since 2026, 2 of them currently open. There are 705 open water & environment notices in France on FreeTender. Bids are submitted to the buyer through BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France), not through FreeTender.

Details

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Maintenance des pompes de relevage, de vidange et de nettoyage des installations d'assainissement des Résidences Autonomie et EHPAD du CCAS de Villeurbanne Code CPV principal - Descripteur principal : 90480000

Type de marché: Services

Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la maintenance des pompes de relevage, de vidange et de nettoyage des installations d'assainissement des Résidences Autonomie et EHPAD du CCAS de Villeurbanne. Accord-cadre exécutable par l'émission de bons de commande. La période initiale de l'accord-cadre est de deux ans ferme à compter du 22 décembre 2026 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 22 décembre 2026. L'accord-cadre contrat pourra être reconduit 2 fois pour une période de 1 an. La reconduction sera tacite. Accord-cadre sans minimum et avec maximum pour toute la durée de l'accord cadre de : Le montant maximum de la période 1 est de 70 000 euro(s) HT, celui de la période 2 est de 35 000 euro(s) HT et celui de la période 3 est de 35 000 euro(s) HT. Les prix sont fermes la première année du marché. Ils sont ensuite révisables annuellement au premier janvier

Lieu principal d'exécution du marché: FRK26 - Rhône, CCAS de Villeurbanne

69601 Villeurbanne

Durée du marché (en mois): 48

Valeur estimée (H.T.): entre euros et 140000 euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : Le candidat pourra, avant le dépôt de l'offre, se rendre sur les lieux d'exécution du marché pour appréhender au mieux les prestations à réaliser et les installations en place. La visite des établissements est facultative et non obligatoire durant la phase de passation du présent marché. Elle est néanmoins fortement conseillée

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve:

Formulaire Dc1 : comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats. Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations. Formulaire Dc2 : le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes : Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires annuel général : chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement administratif, technique et logistique) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 04/12/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : CCAS de Villeurbanne : Résidences Autonomie et EHPADs

Critères d'attribution: Valeur technique : 50%

Performances en matière de protection de l'environnement : 10%

Prix: 40%

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1896107

Acheteur: Ccas de Villeurbanne

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Assainissement

CPV: 90480000

Département(s): 69

Date limite de réception des offres: 04/12/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-105001

Context for bidders

We hold 2 notices from Ccas de Villeurbanne, going back to October 2026 — 2 of them still open. They buy mostly in Facility Management & Cleaning and Water & Environment. There are 705 open Water & Environment tenders in France. This one closes in 37 days.

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Before you bid on this tender

A quick checklist to help you decide whether to bid and prepare a compliant submission for this water & environment opportunity. Always verify the details on the official source.

Confirm the exact closing date and time (and time zone) on the official portal — deadlines are strict and can be revised by a corrigendum.
Read the full notice and every attached document, including the scope, specifications and any bill of quantities or terms of reference.
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Prepare any earnest-money deposit (EMD) or bid security and the required formats early; missing or wrongly-formatted documents are a common cause of rejection.
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