Le marché a pour objet le remplacement des équipements de ventilation mécanique contrôlée des bâtiments logements au sein de la caserne Daucourt à BELFORT (90).

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Remplacement des équipements de ventilation mécanique contrôlée des bâtiments logements, au sein de la caserne Daucourt à BELFORT (90)

Code CPV principal - Descripteur principal : 45331210

Type de marché: Travaux

Description succincte du marché : Les travaux envisagés portent sur le remplacement des caissons d’extraction de VMC ainsi que des réseaux aérauliques en toiture des bâtiments de logements de la caserne Daucourt qui ne sont pas compris dans le périmètre du lot n° 03 CVC, du marché n° 2025SGAMI57009 actuellement en cours d’exécution, à savoir les bâtiments 16, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 37, 38 et 39.

Lieu principal d'exécution du marché: Caserne Daucourt : avenue du Champs de Mars à BELFORT (90 000)

Durée du marché (en mois): 12

Valeur estimée (H.T.): 80000.0 euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Oui

Détail sur la visite (si oui) : La visite du site est obligatoire avant la remise de l’offre. Celle-ci doit permettre aux soumissionnaires de prendre connaissance des lieux et d’effectuer les relevés et observations qu’ils jugent nécessaires pour affiner leur proposition. Dates de visite et interlocuteur Article 2.6 du RC Autres informations complémentaires : Les soumissionnaires se muniront de l’attestation de visite jointe au dossier de consultation, qu’ils feront signer par le représentant du maître d’ouvrage. Cette attestation de visite sera jointe à l’offre. Les entreprises qui n’effectueraient pas de visite ne pourront se prévaloir de leur méconnaissance du site pour demander une modification de leur offre en cours de chantier. Toute demande de visite formulée moins de 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres ne sera pas prise en compte. Pour chaque personne qui représentera l’entreprise, une copie numérisée (agrandie pour une meilleure lisibilité) du recto et du verso de la pièce d’identité ainsi que l’immatriculation du véhicule seront communiquées au moins 48 h avant la date fixée pour la visite. La visite étant obligatoire, si les soumissionnaires ne sont pas en mesure de participer à l’une des deux dates proposées, ils pourront, prendre contact avec [contact details removed] afin de convenir d’un autre rendez-vous, sous réserve de ses disponibilités. Cette demande devra impérativement respecter le délai minimal de 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation avant la visite du site. Les questions éventuelles suscitées lors de la visite devront être posées par écrit via PLACE et une réponse écrite sera adressée à l’ensemble des candidats.

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve:

Ensemble des documents demandés à l'Article 3.2 et 3. 4 du Règlement de consultation du présent marché : - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) -déclaration sur l'honneur - accès à la commande publique (DC1) - déclaration du candidat - (DC2) -copie du pouvoir de la personne ayant la capacité à engager la société - copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciare - les attestations d'assurances - capacités professionnelles justifiées par la production d'une liste de références prévues à l'article 3.4 du règlement de consultation Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : la déclaration du candidat (formulaire DC2) à fournir par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée, mentionnant les renseignements ou accompagnée des éléments permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ; Point E et F du formulaire DC2 (déclaration du candidat) Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: De la même manière, Paragraphe G du formulaire DC2 (Déclaration du candidat)

Technique d'achat: Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 11:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Critères d'attribution: Prix (sur la base du montant total HT de la DPGF

50/100 Valeur technique de l’offre (sur la base du mémoire technique, et du planning détaillé d’intervention ) : 40/100

• Sous-critère n°1 : Moyens humains et moyens techniques (10 points)
• Moyens humains pour les études, l’exécution et le suivi des travaux
• moyens matériels affectés à la mission
• Sous-critère n°2 : Matériaux proposés (15 points)
• Matériaux et fourniture proposés, fiches techniques, documentation commerciale, dans le respect de la méthodologie de mise en œuvre prévue au CCTP
• Qualité et conformité de mise en œuvre
• Sous-critère n°3 : Planning détaillé (15 points)
• Mesures prises pour respecter le planning incluant le phasage prévisionnel des travaux ainsi que les moyens mis en place pour assurer le respect des délais

Valeur environnementale de l’offre: sur la base du cadre de réponse environnementale 10/100

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Acheteur: SGAM EST

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Couverture, Ventilation

CPV: 45331210

Département(s): 21, 25, 39, 67, 68, 70, 88, 90

Date limite de réception des offres: 23/11/2026 11:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-102331