Fournitures de prothèses dentaires et orthèses dentaires pour les Centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône

Le présent marché à pour objet les services de production de prothèses et orthèses orthodontiques pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône.Dans le cadre du présent marché, les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens.La description des prestations attendues à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP.

Objet : Objet des fournitures : Fournitures de prothèses dentaires et orthèses dentaires pour les Centres de santé dentaire de la CPAM du Rhône. Le présent marché a pour objet les services de production de prothèses et orthèses orthodontiques pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône. Dans le cadre du présent marché, les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône recherchent des prestataires qui assurent la production de prothèses et orthèses dentaires à destination des patients des CSD sur commandes des praticiens. La description des prestations attendues à réaliser dans le respect de la règlementation en vigueur, et leurs …

Allotissement : Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots. L’acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels le candidat peut présenter une offre, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même candidat.

Durée / délai d'exécution : Durée : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Délai de livraison : Le délai de livraison sera fixé au sein de chaque bon de commande. Les délais sont précisés pour chaque lot dans le CCTP. Les délais d’exécution comprennent à la fois le délai de réalisation des prothèses et le délai de livraison et commencent à courir le jour de la récupération par le titulaire de la fiche de prescription et de l’empreinte. La date de la fiche de prescription faisant foi. Les délais sont en jours calendaires. En cas de retard dans l’exécution des prestations, …

Variantes : La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Aucune variante n'est prévue par l’acheteur. L’offre doit être strictement conforme aux pièces de l'accord-cadre. En cas de présentation d’une variante, seule l’offre de base sera prise en compte.

Critères d'attribution : Cette étude sera menée dans les conditions prévues aux articles R 2144-1 à 7. Conformément aux dispositions de l’article R 2161 -4 du Code de la Commande Publique sera effectuée uniquement pour le candidat arrivant en tête de l’étude des offres : - la vérification de la capacité économique et financière - la vérification des garanties et des capacités techniques et professionnelles Dans l’hypothèse où ce dernier ne répondrait pas aux exigences demandées au sein du présent Règlement de Consultation, le candidat ayant obtenu la seconde meilleure note de l’étude technique et financière sera alors analysé, et ainsi de suite.

Allotissement: 3 Lots

Type d'annonce: Annonce de consultation

Référence: 26-2831

Procédure: Appel d'offres ouvert

Catégorie: Fournitures

Organisme: 3 lots — OSS / AM / DDRO / PRA-ARA / CPAM DU RHÔNE - CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU RHONE

Code CPV: 33184000

Lieu d'exécution: (69) Rhône

Date limite de remise des plis: 07/12/2026 12:00 (heure de Paris)

Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).

Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).