Fournitures, Consommables pour Chirurgie de Cartilage (Chondrotomes)

Dans le cadre de la fin du contrat touchant l’achat de fournitures de chondrotomes, le Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Est (CISSSME) souhaite procéder avec un nouveau contrat de lames et fraises de chondrotomes (shaver), la tubulure pour des pompes à irrigation ainsi que tous les consommables associés utilisés en arthroscopie. Le CISSSME désire acquérir un système de lames de chondrotomes pour réaliser environ 900 procédures par années réparties comme suit :

• 400 procédures/année à l’Hôtel-Dieu de Sorel
• 250 procédures/année à l’Hôpital Pierre-Boucher
• 250 procédures/année à l’Hôpital Honoré-Mercier

La présente entente vise donc à mettre sous contrat les lames, les fraises et les tubulures décrites au point 2 (fourniture) de l’onglet : « Section A – Conformité technique » qui seront accompagnées des équipements nécessaires pour leur utilisation. Le prix pourra être présenté en coût par cas incluant tous les items nécessaires à la réalisation d’une chirurgie arthroscopique avec chondrotome/shaver (console). Tous les équipements nécessaires (consoles de contrôle, pièces à main motorisées, pompes d’irrigations, pédales, chariots…etc) seront fournis en prêt sans frais par le fournisseur. Les équipements demeurent la propriété du fournisseur qui prend en charge, à ses frais, toutes les maintenances préventives, les réparations et les mise à jour logiciel nécessaires ainsi que leur remplacement en cas de défaillance pendant toute la période du contrat.

Conditions (admissibilité / eligibility)

- Le fournisseur ne doit pas être une personne qui a participé à la réalisation du contrat portant sur ni être une entreprise contrôlée directement ou indirectement par une telle personne. - L’organisme public se réserve le droit de rejeter la soumission d’un soumissionnaire qui, dans les deux (2) années précédant l’ouverture des soumissions, a: Fait l’objet d’une évaluation de rendement insatisfaisant de la part de l’organisme public; Omis de donner suite à une soumission ou un contrat; ou Fait l’objet d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions - L’offre doit être présentée par un fournisseur ayant un établissement au Québec ou dans un des territoires visés par les accords applicables. - Le fournisseur doit déposer avec sa soumission une attestation valide délivrée par Revenu Québec relative à ses obligations fiscales.

Buyer: Santé Québec Montérégie-Est

Notice type: Call for Tenders

Contract nature: Procurement (goods)

SEAO number: AA-250716-ME

Estimated contract value: CAD 850,000

Planned duration: 36 months

Duration including options: 72 months

Renewal options: Trois années d'option d'une durée d'une année chacune

Delivery region(s): Montérégie

Trade agreements: Québec-Ontario Agreement (OQTCA); The Canada-European Union Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA); Canadian Free Trade Agreement (CFTA)

Category: G21 - Medical Equipment, Supplies, and Pharmaceuticals

UNSPSC: 42290000 - Surgical products; 42292405 - Surgical drill countersinks; 42293507 - Surgical suction reservoirs; 42293509 - Surgical irrigation sets

Submission deadline: 2026-10-14 No later than 14:00 Quebec Legal Time

Bid opening: 2026-10-14 14:00 Quebec Legal Time

Electronic submission: Yes, via SEAO, with a document

Tender documents: AA-250716-ME_Contrat_41p (41 p.); AA-250716-ME_Régie_35p (35 p.); AA-250716-ME_Formulaire de soumission_18p (18 p.); AA-250716-ME_Chondrotomes DT_VF (8 p.); AA-250716-ME_Chondrotomes BP_VF (2 p.); AA-250716-ME_Chondrotomes DT_VF (8 p.); AA-250716-ME_Chondrotomes BP_VF (2 p.)

Tender documents are obtained through SEAO (seao.gouv.qc.ca), which charges a fee for document orders.