Fourniture, pose, entretien de poteaux d'arrêts et traçage au sol, sur le réseau de transports en commun de l'Agglomération de la Riviera Française

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Fourniture, pose, entretien de poteaux d'arrêts et traçage au sol, sur le réseau de transports en commun de l'Agglomération de la Riviera Française Code CPV principal - Descripteur principal : 34928440

Type de marché: Fournitures

Description succincte du marché : Le Présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose et l'entretien de poteaux d'arrêts et le traçage et effaçages sur voirie, de "zébras" notamment, sur le réseau de transport en commun de l'agglomération de la Riviera Française. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un minimum et un maximum.

Lieu principal d'exécution du marché: Alpes-Maritimes

Durée du marché (en mois): 48

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: Lot 1: Fourniture, pose et réparation de mobilier d'information

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928440 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros

Lieu d'exécution du lot: Alpes-Maritimes

Description du lot: Lot 2: Marquage au sol, effacement de marquage au sol

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233221 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros

Lieu d'exécution du lot: Alpes-Maritimes

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Déclaration sur l'honneur

Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Pouvoir Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: - Références de livraisons ou services similaires

Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années - Description des moyens techniques prévus par la règlementation Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations. - Présence d'un terrain entièrement clôturé avec accès surveillé en permanence.

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 13/10/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Communauté d'Agglomération de la Riviera Française

Acheteur: CA RIVIERA FRANCAISE

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Mobilier urbain

CPV: 34928440, 45233221

Département(s): 06, 04, 83

Date limite de réception des offres: 13/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-89549