Fourniture et livraison de broyat de bois-.

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Fourniture et livraison de broyat de bois-.

Type de marché: Fournitures

Description succincte du marché: Fourniture et livraison de broyat de bois-.

Lieu principal d'exécution du marché: Territoire métropolitain.

Valeur estimée (H.T.): entre euros et 50000 euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Il n'est pas prévu de décomposition en lots eu égard à la nature des prestations ne permettant pas l’identification de prestations distinctes. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Pour un maximum de 50 000,00 € H.T. par période. Les prix sont révisés annuellement par application aux prix du contrat d'un coefficient Cn L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Fournitures Courantes et Services. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples seront effectuées. Le candidat fera parvenir au Grand Nancy en même temps que son offre un échantillon de 1 litre du produit proposé Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation. Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: La liste des documents demandés est indiquée au Règlement de la consultation.

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 02/11/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur

Acheteur: Métropole du Grand Nancy

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Travaux forestiers

Département(s): 54

Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-97963