Fourniture d’une stackeuse pour électrodes de batterie

Objet : Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’une stackeuse pour électrodes de batterie. Le soumissionnaire retenu à l’issue de la procédure pour les prestations définies dans le présent règlement, sera titulaire d’un marché mis en place par le CEA. Justification non-allotissement Le marché a pour objet l’achat d’un équipement unique ne permettant pas l’identification de prestations distinctes en application de l’article L 2113 -10 du code de la commande publique. Justification de l’absence de clause sociale Une telle prise en compte est de nature à restreindre la …

Variantes: Le CEA n’autorise pas la présentation de variantes

Critères d'attribution : Le CEA vérifie que les candidats satisfont aux conditions de participation indiquées dans l’Avis d’appel à concurrence et rappelées à l’article 4.1 du règlement de consultation. Le CEA ne souhaite pas limiter le nombre d’opérateurs économiques à candidater . Un nombre minimum de 3 candidatures est souhaité. Toutefois, lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux conditions de participation est inférieur au nombre minimum indiqué, le CEA pourra poursuivre la procédure avec ces candidats.

Allotissement: Non

Type d'annonce: Annonce de consultation

Référence: PN-B26-02357-AA

Procédure: Procédure avec négociations

Catégorie: Fournitures

Organisme: Autres organismes — AO / CEA / CEA / GRENOBLE - CENTRE DE GRENOBLE

Code CPV: 31720000

Lieu d'exécution: (38) Isère

Date limite de remise des plis: 04/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).

Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).