Formations à la gestion des risques associés aux soins pour le compte de la Direction des Ressources Humaines – Département du Développement Professionnel Continu Médical et pour la Direction Qualité Partenariat Patient de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.

Prestations de formations à la gestion des risques associés aux soins pour le compte de la Direction des Ressources Humaines – Département du Développement Professionnel Continu Médical et pour la Direction Qualité Partenariat Patient de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.

Objet : Le présent marché est un marché de Services courants. Le présent marché a pour objet : formations à la gestion des risques associés aux soins pour le compte de la Direction des Ressources Humaines – Département du Développement Professionnel Continu Médical et pour la Direction Qualité Partenariat Patient de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Le détail des prestations faisant l’objet du marché est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières. L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.

Allotissement : L’ensemble des prestations est réparti en lots comme suit : N° du lot Intitulé du lot Durée de session de formation Nombre estimé de session de formation annuelle

Durée / délai d'exécution : Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d’exécution d’une durée ferme de 2 ans à compter de la notification, reconductible de façon expresse 1 fois pour une durée de 1 an. AP-HP Consultation n°27-005 ACHAT RC.17 18//03/2026 Dernière mise à jour du 24/09/2026 Page 5 sur 16 Les bons de de commandes émis avant la date d’échéance des accords -cadres issus de la consultation demeurent exécutables. Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.

Variantes: Il n’y a pas de variante prévue dans la consultation.

Conditions de participation : • Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. • Attestation d'assurance : déclaration appropri ée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; • Déclaration de bilan : bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire …

Allotissement: 5 Lots

Type d'annonce: Annonce de consultation

Référence: 27-005

Procédure: Procédure adaptée

Catégorie: Services

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux — ESMS / 75 APHP / ACHAT / SMMPS - Service de Management des Marchés de Prestations de Services

Code CPV: 80511000

Date limite de remise des plis: 03/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).

Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).