Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres des expositions échecs et Renaissance

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres des expositions Échecs et Renaissance

Code CPV principal - Descripteur principal : 60100000

Type de marché: Services

Description succincte du marché: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Le contrat comporte pour le lot 1 des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Pour le lot 2, le contrat n'est pas un marché à tranches. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Dates d'expositions: - L'exposition « Fous d'échecs » se déroulera du 16 avril 2027 au 31 octobre 2027

- L'exposition « Renaissance » se déroulera du 16 janvier 2027 au 21 juin 2027

Lieu principal d'exécution du marché: FRD22 - Seine-Maritime

Durée du marché (en mois): 12

Valeur estimée (H.T.): 554000 euros

La consultation comporte des tranches: Oui

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot : 01 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour). Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Fous d'échecs (aller et retour)

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60100000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 524000 euros

Lieu d'exécution du lot: Territoire de la Métropole Rouen Normandie

76100 Rouen Description du lot : 02 : Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance. Emballage, enlèvement, transport et installation des oeuvres d'art de l'exposition Trésors de la Renaissance

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60100000 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros

Lieu d'exécution du lot: Territoire de la Métropole Rouen Normandie

76100 Rouen

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 Lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,00 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du SPASER. Les critères « Valeur technique » et « Valeur environnementale et sociale » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations », puis au critère « Valeur technique ». En cas de persistance d'égalité, le critère valeur environnementale sera prédominant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 26-MUSEES-VJNC-TranspExpoEchecs Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Date prévisionnelle de début d'exécution : 1er trimestre 2027 NOUS VOUS REMERCIONS DE NE PAS TENIR COMPTE DE L'ADRESSE DE RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE INDIQUÉE ET VOUS INVITONS A DÉPOSER VOS QUESTIONS SUR AWS

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2) Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (ministère des Transports

Technique d'achat: Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 19/11/2026 à 16:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Non L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Critères d'attribution: Valeur technique : 40%

Valeur environnementale et sociale de l'offre appréciée au regard du mémoire environnemental établi selon le cadre Envso joint en annexe au présent Règlement de Consultation : 10%

Prix des prestations: 50%

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1892990

Acheteur: Metropole Rouen Normandie

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Oeuvre d'art

CPV: 60100000

Département(s): 76

Date limite de réception des offres: 19/11/2026 16:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-103376