Denrees Alimentaires pour le Gouter des Enfants des Alsh de la Communaute de Communes Cœur du VAR

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GOUTER DES ENFANTS DES ALSH DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DU VAR

Type de marché: Fournitures

Description succincte du marché : Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les goûters des enfants des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté de Communes Coeur du Var (CCCV) Lieu principal d'exécution du marché : ALSH « Les Sigues » - Base des Loisirs - 1520 Chemin Henri JULIEN - 83590 GONFARON /ALSH « Côté Sud » - Ecole élémentaire Marie-Claude VAILLANT COUTURIER - Rue Pierre Curie - 83660 CARNOULES

Valeur estimée (H.T.): entre euros et euros

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: Lot n° 1 « Épicerie »

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15800000

Lieu d'exécution du lot: ALSH « Les Sigues »

Base des Loisirs 1520 Chemin Henri JULIEN 83590 GONFARON ALSH « Côté Sud » Ecole élémentaire Marie-Claude VAILLANT COUTURIER Rue Pierre Curie 83660 CARNOULES

Description du lot: Lot n° 2 « Épicerie Bio »

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15800000

Lieu d'exécution du lot: ALSH « Les Sigues »

Base des Loisirs 1520 Chemin Henri JULIEN 83590 GONFARON ALSH « Côté Sud » Ecole élémentaire Marie-Claude VAILLANT COUTURIER Rue Pierre Curie 83660 CARNOULES

Description du lot: Lot n° 3 « Fruits frais Bio »

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03220000

Lieu d'exécution du lot: ALSH « Les Sigues »

Base des Loisirs 1520 Chemin Henri JULIEN 83590 GONFARON ALSH « Côté Sud » Ecole élémentaire Marie-Claude VAILLANT COUTURIER Rue Pierre Curie 83660 CARNOULES

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : - En application de l’article L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de : * Lot n° 1 : 80 000 € HT sur la durée totale du marché ;

* Lot n° 2: 30 000 € HT sur la durée totale du marché ;

* Lot n° 3: 40 000 € HT sur la durée totale du marché.

- L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP. - Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours, soit 3 mois, à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. - Selon les dispositions de l’article R.2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition gratuitement le dossier de consultation par voie électronique, à l’adresse suivante : http://emarches.coeurduvar.com/ et sur le site www.marches-securises.fr. - Pour l’obtention de tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurs étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite via notre plateforme dématérialisée www.marches-securises.fr. - Le pli contenant la candidature et l’offre sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site http://emarches.coeurduvar.com/ ou sur le site www.marches-securises.fr.

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve : Conformément aux article R.2143 et R.2144 du CCP, chaque candidat devra fournir un dossier de candidature permettant à l’acheteur de vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles. Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat : SI VOUS CANDIDATEZ AVEC LE DISPOSITIF DUME

• Formulaire DUME, dans lequel figure : - la déclaration sur l’honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

- le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles SI VOUS CANDIDATEZ HORS DISPOSITIF DUME (CANDIDATURE ELECTRONIQUE CLASSIQUE)

• Formulaire DC1, comprenant la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas, complété
• Formulaire DC2, comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, complété

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve:

DANS TOUS LES CAS:

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années - Déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Communauté de Communes Coeur du Var

Critères d'attribution: 1. Le prix = 45 %

2. La valeur technique = 40 %

3. La valeur environnementale = 15 %

Acheteur: Communauté de Communes Coeur du Var (83)

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Denrées alimentaires

CPV: 15800000, 03220000

Département(s): 83

Date limite de réception des offres: 17/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-100114