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Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.

Issued by Conseil Départemental de la Meuse · via BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France)

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Published
21 Sept 2026
Closes
28 Oct 2026, 11:00 UTC
Reference
26-91116
Location
France
Sector
Construction & Infrastructure
Type
works

At a glance

Conseil Départemental de la Meuse in France has published a tender in construction & infrastructure: “Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.”. Submissions close on 28 October 2026, 23 days from today. Quote reference 26-91116 in any correspondence with the buyer. There are 2,976 open construction & infrastructure notices in France on FreeTender. Bids are submitted to the buyer through BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (France), not through FreeTender.

Details

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.

Code CPV principal - Descripteur principal : 45233140

Type de marché: Travaux

Description succincte du marché: Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.

Lieu principal d'exécution du marché: (55) Meuse

Durée du marché (en mois): 48

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Oui

Section 5 - Lots

Description du lot: Secteur géographique des ADA de BAR-LE-DUC et COMMERCY

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233140

Lieu d'exécution du lot: (55) Meuse

Description du lot: Secteur géographique des ADA de VERDUN et STENAY

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233140

Lieu d'exécution du lot: (55) Meuse

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Autres informations complémentaires : Lieu d’exécution des travaux : Département de la Meuse. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes sont interdites. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 2), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 3), - Du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 (période 4). La procédure intègre des actions d'insertions à réaliser : 5 heures d’insertion par tranche de 10 000 € HT de travaux dont l’exécution est prescrite par un bon de commande. Les modalités relatives à l'intégration des actions d'insertions sont décrites dans les documents de la consultation. Présentation des candidatures et des offres : Cf art 5 du RC Critères de jugement des offres : Cf art 6.2 du RC. Voies et délais de recours : Cf art 9 du RC.

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation. Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.

Technique d'achat: Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 28/10/2026 à 12:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité locale - Pouvoir adjudicateur

Critères d'attribution: Critères énoncés dans les documents de la consultation

Lien direct aux documents de la consultation : https://profilacheteur.meuse.fr/entreprise/consultation/502587?orgAcronyme=cg-55

Acheteur: Conseil Départemental de la Meuse

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Curage, Terrassement, Enrochements

CPV: 45233140

Département(s): 55

Date limite de réception des offres: 28/10/2026 12:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-91116

Context for bidders

There are 2,976 open Construction & Infrastructure tenders in France. This one closes in 23 days.

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Before you bid on this tender

A quick checklist to help you decide whether to bid and prepare a compliant submission for this construction & infrastructure opportunity. Always verify the details on the official source.

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  • Read the full notice and every attached document, including the scope, specifications and any bill of quantities or terms of reference.
  • Check the eligibility criteria — prior similar experience, annual turnover, certifications and registrations — and make sure you qualify before investing effort.
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  • Note how bids must be submitted (online or physical), in what format, and whether a digital signature or portal registration is required.
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