Analyses des teneurs en micropolluants chimiques dans les aliments autoconsommés par les particuliers dans les sites et sols pollués

Le présent marché a pour objet la réalisation d’investigations sanitaires et environnementales portant sur les teneurs en micropolluants chimiques dans les aliments autoconsommés par des particuliers ainsi que, lorsque cela est nécessaire à l’interprétation des résultats, dans les sols et dépôts surfaciques associés.

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’investigations sanitaires et environnementales portant sur les teneurs en micropolluants chimiques dans les aliments autoconsommés par Services de conseil en affaires et en gestion des particuliers ainsi que, lorsque cela est nécessaire à l’interprétation des résultats, dans les sols et dépôts surfaciques associés. Les prestations concernent notamment les fruits et légumes issus de jardins potagers, les œufs et chairs de volailles domestiques et toute autre denrée autoconsommée susceptible de contribuer à l’exposition alimentaire des populations. Elles sont mises en œuvre dans des situations de …

Allotissement : Le présent marché est conclu sans minimum mais ne pourra pas dépasser un maximum de 2 260 000 HT sur sa durée totale, toutes prestations et tous lots confondus, répartis comme suit / N° DU

Durée / délai d'exécution : Le marché prend effet le 1er janvier 2027, sous réserve d’une notification antérieure à cette date. À défaut, il prend effet à sa date de notification. La durée initiale est fixée à un an. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d’un an, soit une durée totale maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’ARS ne souhaite pas reconduire le marché, elle devra en informer le titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Marché n° 26ARA010-AC_Règlement de consultation 6

Variantes: Les variantes ne sont pas autorisées. Le dossier ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.

Conditions de participation : 10.2.2 CAPACITE TECHNIQUES ET PROFESSIONNELLES (Partie IV – C) : 9 10.3 Candidature avec les formulaires DC1 et DC2 ................................................ 9 10.5 Modalités de présentation des offres .............................................................. 10 11. EXAMEN DES CANDIDATURES ET DES OFFRES .............................................. 11 11.1 Sélection des candidatures .................................................................................. 11 11.2 Jugement des offres ............................................................................................. 11 11.3 Critères de jugement des offres …

Critères d'attribution : Les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables seront éliminées. Seront considérées comme irrégulières les offres dont il est constaté : - l’absence d’une des pièces demandées au dossier de consultation (cf. article 10.5 supra) ; - la modification d’une « pièce marché » (exception faite des documents comportant des zones à compléter) ; - l’incomplétude de l’annexe financière ; - l’absence d’élément permettant de répondre aux questions sur lesquelles l’acheteur souhaite avoir des précisions pour comprendre et juger l’offre. Toutefois, l’Acheteur pourra autoriser les soumissionnaires concernés à régulariser leur offre irrégulière dans …

Allotissement: 2 Lots

Type d'annonce: Annonce de consultation

Référence: 26INT010-AC

Procédure: Appel d'offres ouvert

Catégorie: Services

Organisme: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) — MSJSVA / OP / ARS69 - ARS Rhône-Alpes

Code CPV: 90715000

Date limite de remise des plis: 12/11/2026 12:00 (heure de Paris)

Les dossiers de consultation se téléchargent et les offres se déposent sur PLACE (marches-publics.gouv.fr).

Source: PLACE (fiche de la consultation et règlement de consultation).