Aménagement de la traverse de Nompatelize-.

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché: Aménagement de la traverse de Nompatelize-.

Type de marché: Travaux

Description succincte du marché: La présente consultation concerne l’Aménagement de la traverse de Nompatelize (RD32).

Conformément à l’article L2113-7 du Code de la Commande Publique, une convention de groupement de commandes a été passée entre le Conseil départemental des Vosges et la Commune de NOMPATELIZE pour la réalisation de l'opération. Le Conseil départemental des Vosges est chargé de la gestion des procédures.

-Membre 1: Conseil départemental des Vosges

8, rue de la Préfecture 88088 EPINAL Cedex 9

-Membre 2: Commune de NOMPATELIZE

124 Route d'étival 88470 NOMPATELIZE Le marché consiste à réaménager la traverse de Nompatelize. (RD32) Pour ce faire, les trottoirs et l’aire de stationnement bus seront réhabilités par la commune. La partie chaussée sera réalisée par le département.

-Principales quantités:

-Pour le département des Vosges: Démolition de chaussée 4445 m²

Couches de formes GNT: 445 m3

Enrobés: 2340 t

-Pour la commune de NOMPATELIZE: Déblais : 540 m3

GNT: 540 m3

Pose de bordures: 3150 ml

Enrobés: 170 T

Canalisations réseau pluvial: 370 ml

Fourniture terre végétale: 100 m3

Engazonnement: 150 m²

Végétaux plantés: 40 U

Plantations arbres: 35U.-.

Lieu principal d'exécution du marché: NOMPATELIZE

La consultation comporte des tranches: Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti: Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire: Non

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Conditions de remise des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr Cette opération est un groupement de commandes passé avec la Commune de Nompatelize. Durée du marché : Le délai d’exécution est de 5 mois à compter de l’ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Une période de préparation de 30 jours, non comprise dans le délai d'exécution, débute à compter de la date de notification du marché.

Section 3 - Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation: Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de

preuve: Les critères de sélection et les justifications demandés sont indiqués au règlement de la consultation.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Les critères de sélection et les justifications demandés sont indiqués au règlement de la consultation. Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de

preuve: Les critères de sélection et les justifications demandés sont indiqués au règlement de la consultation.

Technique d'achat: Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 16:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats: Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Acheteur: Conseil Départemental des Vosges

Type d'avis: Procédure formalisée (niveau national)

Procédure: Ouvert

Descripteurs: Ouvrage d'infrastructure

Département(s): 88

Date limite de réception des offres: 09/11/2026 16:00 (heure de Paris)

Référence BOAMP: 26-98114